Mentions légales
Les présentes mentions légales définissent les règles d’accès et d’utilisation du site Vilatte Bois, accessible à l’adresse https://www.vilatte-bois.fr/.
Ainsi, elles s’adressent à tout utilisateur qui consulte le site et souhaitent connaître les informations légales obligatoires.
Mentions légales – Éditeur du site
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L’entreprise Ets Georges Vilatte édite ce site et en assure la publication.
Dénomination : Ets Georges Vilatte
Forme juridique : S.A.S.
Siège social : 8 route de la Bonde – 91300 Massy
Par conséquent, l’éditeur respecte l’ensemble des lois applicables à la création et à l’exploitation d’un site internet.
Design et réalisation du site
L’agence Hastone et Ten a conçu le design du site et en a assuré la réalisation technique.
Forme juridique : SARL
Siège social : 6 rue des Peupliers, ZAC de la Pointe, 72190 Sargé-lès-Le Mans
Ainsi, cette société intervient uniquement sur les aspects graphiques et techniques du site.
Hébergement du site
La société Alwaysdata héberge le site Vilatte Bois et en assure la disponibilité technique.
Forme juridique : SARL
Siège social : 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris
De ce fait, l’hébergeur garantit l’infrastructure nécessaire au bon fonctionnement du site.
Accès au site
Le site Vilatte Bois permet un accès gratuit à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Toutefois, chaque utilisateur assume l’ensemble des frais liés à cet accès, notamment le matériel informatique, les logiciels et la connexion.
Par ailleurs, l’éditeur met tout en œuvre pour maintenir l’accessibilité du site. Néanmoins, il peut suspendre temporairement l’accès pour effectuer des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
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L’éditeur détient l’ensemble des droits relatifs aux contenus présents sur le site Vilatte Bois, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos et logiciels.
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Droit applicable
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